BUDGET PRIMITIF 2013 : ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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RETRAIT DE L'ASSOCIATION FRANÇAISE DU CONSEIL DES COMMUNES ET REGIONS D'EUROPE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES PROJET REGIONALE 13
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A DEUX PROJETS TRANSFRONTALIERS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA REGIO
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU SECRÉTARIAT COMMUN ET AU FONDS COMMUN DE COOPÉRATION DANS LE CADRE DE LA CONFÉRENCE DU RHIN SUPÉRIEUR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN 2010/2012 - CONSOMMATION DE LA TRANCHE 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL D'UNE DÉLEGATION POLONAISE DU 6 AU 10 DECEMBRE 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DES CRÉDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN 2010/2012 - MODIFICATION DE LA TRANCHE ANNUELLE 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECLARATION D INTENTION PROJET 3LAND
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES SOUTIEN AU PROJET LES JOURNEES DE L'ARCHITECTURE DIE ARCHITEKTURTAGE 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) ACCUEIL DE JEUNES POLONAIS POUR UN SÉJOUR SUR LE THÈME DE L'ENVIRONNEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/07/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/07/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION INTERREG FONDS MICROPROJETS ETB
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/07/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES : SOUTIEN A DEUX PROJETS - PROGRAMME F712
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION ET SOUTIEN AU PROJET DE SEMINAIRE EUROPEEN DE JEUNES "4 JOURS POUR ECHANGER, DÉBATTRE ET PROPOSER", PORTÉ PAR LA VILLE DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT À LA CONVENTION DU PROJET INTERREG PHAENOVUM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES : SOUTIEN A DEUX PROJETS - PROGRAMME F712
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ASSOCIATION SOCIETE DES ACCORDEONISTES ACCORDINA 1936 POUR SA PARTICIPATION A UN FESTIVAL FOLKLORIQUE SE DEROULANT DANS LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE), PARTENAIRE DU CONSEIL GENERAL DEPUIS 2001
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES : SOUTIEN AU CONCERT EXCEPTIONNEL DU 29 AVRIL 2012 CELEBRANT LE JUBILE DE LA RECONCILIATION FRANCO-ALLEMANDE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT A LA CONVENTION INTERREG DU PROJET IBA BASEL 2020 ET AVENANT A LA CONVENTION CADRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOLIDARITE AVEC HAITI
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION POLONAISE DU 3 AU 6 JUIN 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES SOUTIEN A L'EDITION 2012 DU "GUIDE D'EXCURSIONS POUR L'EURODISTRICT"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATIONS 2012 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE, TRANSFRONTALIERE ET EUROPÉENNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À L'EDITION 2011/2012 DU CONCOURS "NOUS, L'EUROPE"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/02/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/02/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin